Mentions Légales & Obligations de Divulgation
Conformité réglementaire Loi 1901 & Transparence NumériqueConformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et de la Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, nous publions les mentions légales et d'identification réglementaires pour LES CARPISTES OCCITANS au sein du Bassin de l'Hers-Vif, Lac de Montbel, collines du Piémont pyrénéen ariégeois.
Éditeur du Portail Institutionnel
Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association d'intérêt général à but non lucratif LES CARPISTES OCCITANS.
Siège Social : 4 RUE DES ECOLES, 09500 LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W092003847
Numéro SIREN : 992167403
Autorité d'enregistrement : Préfecture de l'Ariège (Foix)
Courriel administratif : rram26866@gmail.com
Téléphone d'urgence réglementaire : +33474426901
Directeur de la Publication
La responsabilité éditoriale et la conformité du contenu publié sont placées sous l'autorité du Président de l'association : Jean-Pierre Albouy.
Hébergement de l'Infrastructure Numérique
Prestataire technique d'hébergement :
InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact téléphonique international : +1 201-605-1440
Déclaration de Non-Commercialité
Conformément à nos objectifs statutaires républicains, cette plateforme numérique est entièrement dépourvue de toute dimension marchande. Toutes les ressources et dons reçus sont exclusivement réinvestis dans le financement écoresponsable de nos activités gratuites pour mineurs, seniors et publics fragiles d'Occitanie.